Charte d’utilisation www.esisariens.org

Version 1.0 ‐ 13/10/2006 13:32

1. Description et but du site esisariens.org

Le site esisariens.org a été conçu afin de centraliser les informations échangées et publiées par les clubs de l’ESISAR, sous la direction du Cercle des Elèves. Ce site constitue donc un espace d’échange et de dialogue autour de la vie étudiante à l’ESISAR, mais aussi un centre de ressources utiles pour les étudiants de l’école. Le but de ce document est de fixer certaines règles permettant d’assurer un fonctionnement et une bonne entente optimale.

2. Modules disponibles

Le site esisariens.org est organisé autour de différents modules. La plupart de ces modules permettent aux membres des clubs de créer et de mettre à disposition du contenu (news, agenda,
articles, photos) aux visiteurs. Le site comporte également un forum dans lequel chaque utilisateur enregistré peut participer.

3. Modules agenda, galerie, articles, news

Ces modules permettent aux membres des clubs de mettre à disposition de l’information sur le site Esisariens.org. Les règles de bon sens s’appliquant aux forums, détaillées dans la partie ci‐après s’appliquent également pour ces modules.

4. Module emploi du temps

Les informations données par le module emploi du temps ne sont fournies qu’à titre indicatives. En aucun cas un utilisateur ne pourra se retourner contre le responsable du site en cas d’informations erronées.

5. Droit à l’image

L’utilisateur acceptant la présente charte autorise la publication de photos dans lesquels il figure sur le site www.esisariens.org (Dans le module Galerie). Ces photographies sont prises lors d’évènements étudiants, et sont ajoutés par les membres des clubs dans la galerie photo du site. En outre, chaque membre pourra demander le retrait d’une image le concernant en contactant les administrateurs du site.

6. Forums

But des forums

Les forums sont mis à disposition des membres pour dialoguer et échanger des idées relatives aux thèmes apparaissant dans le titre de chaque forum.

Organisation des forums

Chaque club présent sur le site esisariens.org dispose de deux forums. Le premier est public, c'est‐à-dire que l’accès est autorisé à tous les membres du site, et aux visiteurs. Le second est privé et n’est accessible qu’aux membres du club en question.

Inscription aux forums

• L'accès aux forums pour la simple consultation est libre et anonyme.
• Les visiteurs anonymes peuvent accéder en lecture à tous les forums "publics".
• Esisariens.org étant un site dévolu à la vie étudiante à l’INPGrenoble‐ESISAR, toute utilisation ou référence à une race, une ethnie, une religion, une idéologie ou un parti politique, est proscrite lors de la création d'un pseudonyme (les pseudonymes choisis doivent être neutres et ne pas refléter de telles distinctions ni discriminations quelconques...).
• Toute référence à une quelconque insulte ou propos de nature à jeter un discrédit sur Esisariens.org, l’INPGrenoble‐ESISAR ou sur l’INPGrenoble lors de la création d'un pseudonyme est interdite. En cas d'irrespect, le pseudonyme sera systématiquement détruit sans avertissement préalable.
• Les membres enregistrés ont le droit de consulter et de poster des messages dans tous les forums publics.
• L'inscription aux forums est assujettie à la lecture et à l'acceptation de la présente charte, inscription par laquelle le membre s'engage à la respecter.

Publication des messages

Afin de garantir un confort d’utilisation, il convient de respecter les règles suivantes :

• Respecter le sujet traité dans chaque forum.
• Choisir un titre résumant précisément le thème abordé dans le corps de votre message.
• Respecter les règles de politesse et de bonne conduite.
• Ne pas vous livrer à la diffamation, qui peut être punis pénalement.
• Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon, et de piratage informatique.
• Vous exprimer en langue française (les abréviations style SMS ne sont pas tolérées dans les forums).
• Faire un effort certain sur l'orthographe et la mise en forme de façon à faciliter la lecture aux autres membres.
• Ne pas faire usage d'adresses emails ne vous appartenant pas personnellement, ceci afin d'éviter les spams possibles de ces adresses.
• Ne pas faire usage de textes en majuscules.

Modération

Les modérateurs de ce site ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait à posteriori. Les messages sont donc postés directement dans les forums, sans intervention préalable des modérateurs ou administrateurs. Ceci permet de fluidifier l'activité des forums. Les modérateurs sont des membres consciencieux des clubs de l’ESISAR, choisis pour leur sérieux par les présidents de chaque club. En cas d'abus répétés, l'équipe de modération peut décider de refuser systématiquement les contributions provenant de l'auteur de ces abus. En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte aux forums (publication intensive, spam, faits à l'encontre de la loi), l'auteur du message pourra être, sans préavis, banni des forums tant qu'il n'aura pas donné une explication crédible à son geste.

Est susceptible d'être déplacé/verrouillé/supprimé sans préavis :

• Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du forum dans lequel il a été posté, Tout sujet posté en double dans les forums,
• Tout message contenant des termes injurieux ou diffamatoires vis à vis d'un membre du site ou d'une personne morale ou physique,
• Tout message dénué de signification ou d'intérêt, posté dans les forums pour monter en grade et obtenir ainsi un accès aux sections restreintes du site,
• Tout sujet ne respectant pas la charte,
• Les publicités,
• Les signatures trop longues (plus de 4 lignes de 72 caractères), ou images trop importantes,
• Les doublons

Modification et suppression d’un message par son auteur

Un message posté dans les forums peut être supprimé à tout moment par son auteur, à condition qu'il ne soit pas suivi d'une réponse d'un autre membre.

Responsabilités des auteurs de messages

Les messages postés dans les forums le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications.

Les administrateurs du site, jouant uniquement un rôle d'hébergement pour ces forums, déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages.

Identification des auteurs de messages

Les gestionnaires de forums étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un message, ces informations seront donc conservées.
Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message, ainsi que l'adresse IP et le nom du membre auteur du message. En cas d'infraction manifeste commise dans les forums par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, les webmasters d’Esisariens.org seront tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande.

7. Droits d’accès

Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles, que vous pouvez modifier par l'intermédiaire du
lien « Profil » disponible dans le forum. Si vous souhaitez vous désinscrire, vous pouvez contacter les administrateurs par email qui le feront dans les plus brefs délais.

Le site esisariens.org a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1178495.